Déclaration KLIC, analyse des contraintes et demandes d’autorisation, déposées et suivies. Nous nous concertons avec les communes, offices de l’eau, gestionnaires de réseau et propriétaires pour que les travaux démarrent à temps.
Lancement et KLIC, Quickscan, Projet détaillé123456
Livrables
PDF · dossiers de demande
Normes et cadres
Loi sur l’environnement · CROW 500
Volets
Ce que nous faisons, couche par couche.
Chaque volet peut être commandé séparément. Ensemble, ils forment un seul plan que vous voyez évoluer dans le portail client.
D.04 · Préparation des travaux · 1:10004 / 4
>Command:X 155 212 · Y 463 118 · RD
04.1
Déclaration KLIC
Nous déposons une demande d’orientation ou une déclaration de travaux pour la zone et exploitons aussitôt la réponse : tous les réseaux par gestionnaire et par thème, y compris les mesures de précaution exigées.
RésultatRéponse KLIC exploitée sur la carte, par thème
04.2
Analyse des contraintes
Le tracé est vérifié pour le sol et la nappe, la nature, l’archéologie, les engins non explosés, la sécurité externe et la propriété foncière. Pour chaque thème, un résultat et si nécessaire une suite.
RésultatRapport de contraintes avec un résultat par thème
04.3
Demandes d’autorisation
Nous rédigeons et déposons les demandes auprès des autorités compétentes : l’accord de la commune, l’autorisation de l’office de l’eau et les autorisations de traversée de voies ferrées et routes nationales. Puis nous suivons délais et questions.
RésultatDemandes déposées et tableau des autorisations à jour
04.4
Gestion de l’environnement
Nous nous concertons avec gestionnaires, communes, propriétaires et riverains. Accords et engagements sont consignés, pour que les travaux ne s’arrêtent pas sur une objection inattendue.
RésultatTableau des parties prenantes avec accords et statut
Données et livrables
Ce que vous fournissez et ce que vous recevez.
01
Ce dont nous avons besoin
Vous n’avez pas encore tout ? Un tracé envisagé ou une question suffit pour démarrer.
01Le tracé ou la zone de travail
02Maître d’ouvrage et gestionnaire de réseau
03Période de travaux envisagée
04Accords connus avec la commune ou les propriétaires
D.04
02
Ce que vous recevez
Tout est conservé dans votre dossier projet sur le portail client, y compris après la livraison.
PDFReponse_KLIC_exploitee.pdfRéseaux par gestionnaire et par thème
PDFRapport_contraintes.pdfRésultat et suite par thème
ZIPDemandes_autorisation.zipDemandes avec plans de situation par autorité
PDFTableau_autorisations.pdfStatut, délais et conditions
Des autorisations qui ne retardent pas le projet.
Les demandes avancent en parallèle du projet détaillé. Dès que le tracé est fixé, les plans de situation sont prêts et vous connaissez les conditions de l’autorité.
Quelle différence entre demande d’orientation et déclaration de travaux ?
La demande d’orientation se fait en phase de conception pour voir ce qui est enterré. La déclaration de travaux est obligatoire avant tout terrassement mécanique et a une durée de validité limitée. Nous faisons les deux au bon moment.
02
Quelles autorisations faut-il pour un tracé de câbles ?
Cela dépend du lieu. En général l’accord de la commune, et pour les traversées de cours d’eau, voies ferrées ou routes nationales une autorisation du gestionnaire. L’analyse des contraintes montre lesquelles sont nécessaires.
03
Pouvez-vous reprendre une demande en cours ?
Oui. Nous reprenons l’état d’avancement, identifions les pièces manquantes et suivons la demande jusqu’à la décision.
La suite du projet
À commander séparément ou à combiner en un seul projet.