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Services · D.04

Préparation des travaux et autorisations.

Déclaration KLIC, analyse des contraintes et demandes d’autorisation, déposées et suivies. Nous nous concertons avec les communes, offices de l’eau, gestionnaires de réseau et propriétaires pour que les travaux démarrent à temps.

Préparateur de travaux reportant un tracé, avec un planning et une vue aérienne du tracé sur deux écrans

D.04Préparation des travaux

  1. Plan d’étapes
  2. Tracé et KLIC
  3. Planning des travaux
  4. Plans de travaux et autorisations
Réseaux
HTA · BT · Gaz · Eau · Données
Actif en phase
Lancement et KLIC, Quickscan, Projet détaillé
Livrables
PDF · dossiers de demande
Normes et cadres
Loi sur l’environnement · CROW 500
Volets

Ce que nous faisons, couche par couche.

Chaque volet peut être commandé séparément. Ensemble, ils forment un seul plan que vous voyez évoluer dans le portail client.

04.1

Déclaration KLIC

Nous déposons une demande d’orientation ou une déclaration de travaux pour la zone et exploitons aussitôt la réponse : tous les réseaux par gestionnaire et par thème, y compris les mesures de précaution exigées.

RésultatRéponse KLIC exploitée sur la carte, par thème

04.2

Analyse des contraintes

Le tracé est vérifié pour le sol et la nappe, la nature, l’archéologie, les engins non explosés, la sécurité externe et la propriété foncière. Pour chaque thème, un résultat et si nécessaire une suite.

RésultatRapport de contraintes avec un résultat par thème

04.3

Demandes d’autorisation

Nous rédigeons et déposons les demandes auprès des autorités compétentes : l’accord de la commune, l’autorisation de l’office de l’eau et les autorisations de traversée de voies ferrées et routes nationales. Puis nous suivons délais et questions.

RésultatDemandes déposées et tableau des autorisations à jour

04.4

Gestion de l’environnement

Nous nous concertons avec gestionnaires, communes, propriétaires et riverains. Accords et engagements sont consignés, pour que les travaux ne s’arrêtent pas sur une objection inattendue.

RésultatTableau des parties prenantes avec accords et statut

Données et livrables

Ce que vous fournissez et ce que vous recevez.

Ce dont nous avons besoin

Vous n’avez pas encore tout ? Un tracé envisagé ou une question suffit pour démarrer.

  1. Le tracé ou la zone de travail
  2. Maître d’ouvrage et gestionnaire de réseau
  3. Période de travaux envisagée
  4. Accords connus avec la commune ou les propriétaires

Ce que vous recevez

Tout est conservé dans votre dossier projet sur le portail client, y compris après la livraison.

  • PDFReponse_KLIC_exploitee.pdfRéseaux par gestionnaire et par thème
  • PDFRapport_contraintes.pdfRésultat et suite par thème
  • ZIPDemandes_autorisation.zipDemandes avec plans de situation par autorité
  • PDFTableau_autorisations.pdfStatut, délais et conditions

Des autorisations qui ne retardent pas le projet.

Les demandes avancent en parallèle du projet détaillé. Dès que le tracé est fixé, les plans de situation sont prêts et vous connaissez les conditions de l’autorité.

Questions

Questions fréquentes

Plus dans les ressources
01

Quelle différence entre demande d’orientation et déclaration de travaux ?

La demande d’orientation se fait en phase de conception pour voir ce qui est enterré. La déclaration de travaux est obligatoire avant tout terrassement mécanique et a une durée de validité limitée. Nous faisons les deux au bon moment.

02

Quelles autorisations faut-il pour un tracé de câbles ?

Cela dépend du lieu. En général l’accord de la commune, et pour les traversées de cours d’eau, voies ferrées ou routes nationales une autorisation du gestionnaire. L’analyse des contraintes montre lesquelles sont nécessaires.

03

Pouvez-vous reprendre une demande en cours ?

Oui. Nous reprenons l’état d’avancement, identifions les pièces manquantes et suivons la demande jusqu’à la décision.